Toutes les données, de quelque nature qu'elles soient, telles que les textes, graphismes, logos, photos des articles, images, figurant sur le site sont nécessairement protégées par des droits d'auteur.
A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation faite pour un usage privé par le personnel de l'utilisateur, et la reproduction (téléchargement, impression…) pour un usage strictement privé, sont autorisées.
A défaut d'autorisation préalable communiquée par écrit à EN MELODY SARL, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et est sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
RESPONSABILITÉ ÉDITORIALE & DIRECTEUR DE PUBLICATION
Site édité par : EN MELODY SARL BP 209 94502 Champigny-sur-Marne Cedex
SARL au capital de 7500 Euros RCS : 502 231 855 00011 N° TVA : FR09502231855
Directeur de publication : Pierre Foucher
HÉBERGEMENT DU SITE WWW.PRINCESSE-INDIENNE.FR
OVH SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 Code APE 6202A - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - France.
Pour toute question, vous pouvez nous adresser un email ou nous téléphoner.
